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Permis de construire à Saint-Heand (42570) - 410 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04223413S0001 délivré le 2013/06/04 à Saint-Heand autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 802 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 410 m² sur Lieu-dit Le Petit Meyrieux. Déposé en hiver 2013, autorisé le 4 juin 2013 par la commune de Saint-Heand. Implanté Lieu-dit Le Petit Meyrieux, à Saint-Heand (42570), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Petit Meyrieux.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 410 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 23 565 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 802 m².

Saint-Heand compte 3 686 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Petit Meyrieux, Saint-Heand (42570).

Références cadastrales : AT, 19, AT, 22, AT, 23.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Heand (42570).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 392 m² · Surface après travaux (totale) : 802 m² · Variation nette totale : 410 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole392 m²410 m²0 m²0 m²0 m²410 m²802 m²
Total392 m²410 m²0 m²0 m²0 m²410 m²802 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 410 m² créés; variation nette 410 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée410 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)802 m²
Superficie du terrain23 565 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite802 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04223413S0001
  • Code commune INSEE : 42234 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Heand (42570). Les travaux prévoient la création de 410 m²; la surface après travaux atteint 802 m². Le terrain couvre 23 565 m².

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