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Permis de construire à Saint-Geoirs (38590) - 588 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0383871420003 délivré le 2014/12/26 à Saint-Geoirs autorise une construction neuve pour un programme de 824 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE HERON, le programme résidentiel autorise la construction de 824 m² sur RTE de St Marcellin. Déposé en été 2014, autorisé le 26 décembre 2014 par la commune de Saint-Geoirs. Implanté RTE de St Marcellin, à Saint-Geoirs (38590), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Cours.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE HERON.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 236 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 239 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 588 m² d’habitation et 236 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 824 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Saint-Geoirs compte 496 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de St Marcellin, Saint-Geoirs (38590).

Références cadastrales : A, 5, A, 779.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE HERON (SIREN 800419467, SIRET 80041946700017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Brion (38590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 824 m² · Variation nette totale : 824 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	588 m²	0 m²	0 m²	0 m²	588 m²	588 m²
Commerce	0 m²	236 m²	0 m²	0 m²	0 m²	236 m²	236 m²
Total	0 m²	824 m²	0 m²	0 m²	0 m²	824 m²	824 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 588 m² créés; variation nette 588 m². Commerce : 236 m² créés; variation nette 236 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	824 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	824 m²
Superficie du terrain	2 239 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite824 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2014/12/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383871420003
Code commune INSEE : 38387 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Geoirs (38590). Les travaux prévoient la création de 824 m²; la surface après travaux atteint 824 m². Le terrain couvre 2 239 m².

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2025 - Chemin de Tamarin - extension de surface sans transformation - 65 m² Exploitation agricole ou forestière
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2013 - DES ARETES - nouvelle construction - 724 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Saint-Geoirs

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38387
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383871420003
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-12-26
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LE HERON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	800419467
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	80041946700017
Code postal du demandeur	38590
Localité du demandeur	Brion
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RTE
Libellé de la voie du terrain	de St Marcellin
Lieu-dit du terrain	Cours
Localité du terrain	Saint-Geoirs
Code postal du terrain	38590
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	5
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	779
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	2239
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	588
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	236
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	236
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	824