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Occitanie
Gard (30)
Saint-Geniès-de-Comolas
Détail PC 03025418R0006
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03025418R0006 délivré le 2018/11/13 à SAINT-GENIES-DE-COMOLAS autorise une construction neuve pour un programme de 4 080 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par GROUPE AMETIS, le programme résidentiel autorise la construction de 4 080 m² sur Ancie d'Avignon. Déposé en été 2018, autorisé le 13 novembre 2018 par la commune de SAINT-GENIES-DE-COMOLAS. Implanté Ancie d'Avignon, à Saint-Genies-De-Comolas (30150), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPE AMETIS.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 203 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 9 649 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 877 m² d’habitation et 203 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 080 m².
SAINT-GENIES-DE-COMOLAS compte 2 010 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Ancie d'Avignon, Saint-Genies-De-Comolas (30150).
Références cadastrales : 0D, 1076.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage GROUPE AMETIS (SIREN 442131322, SIRET 44213132200046, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Montpellier cedex 2 (34967)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 080 m² · Variation nette totale : 4 080 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 877 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 877 m² 3 877 m² Hébergement 0 m² 203 m² 0 m² 0 m² 0 m² 203 m² 203 m² Total 0 m² 4 080 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 080 m² 4 080 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 877 m² créés; variation nette 3 877 m². Hébergement : 203 m² créés; variation nette 203 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 4 080 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 080 m² Superficie du terrain 9 649 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 080 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2018/11/13
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03025418R0006 Code commune INSEE : 30254 - Voir la page commune Année de dépôt : 2018 Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2018 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Genies-De-Comolas (30150). Les travaux prévoient la création de 4 080 m²; la surface après travaux atteint 4 080 m². Le terrain couvre 9 649 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gard
Code de la commune du lieu des travaux
30254
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03025418R0006
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2018-11-13
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-11-02
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
GROUPE AMETIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
442131322
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44213132200046
Code postal du demandeur
34967
Localité du demandeur
Montpellier cedex 2
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
Ancie
Libellé de la voie du terrain
d'Avignon
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-GENIES-DE-COMOLAS
Code postal du terrain
30150
sec_cadastre1
0D
num_cadastre1
1076
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
9649
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3877
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
203
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
203
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
4080
Tableau des données brutes de l'autorisation.
