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Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
Saint-Genest-Malifaux
Détail PC 04222420Z0006
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°04222420Z0006 délivré le 2020/10/15 à SAINT GENEST MALIFAUX autorise une construction neuve pour un programme de 1 637 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE-SAINT-GENEST-MALIFAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 1 637 m² sur 2 A RUE DE LA FONT DU NAIS. Déposé au printemps 2020, autorisé le 15 octobre 2020 par la commune de SAINT GENEST MALIFAUX. Implanté 2 A RUE DE LA FONT DU NAIS, à Saint Genest Malifaux (42660), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE-SAINT-GENEST-MALIFAUX.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 150 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 542 m² d’habitation et 95 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 637 m².
SAINT GENEST MALIFAUX compte 2 917 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 A RUE DE LA FONT DU NAIS, Saint Genest Malifaux (42660).
Références cadastrales : AB, 202, AB, 203.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE-SAINT-GENEST-MALIFAUX (SIREN 898309984, SIRET 89830998400018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité PELUSSIN (42410)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 195 m² · Surface après travaux (totale) : 1 637 m² · Variation nette totale : 1 442 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 195 m² 1 542 m² 0 m² 195 m² 0 m² 1 347 m² 1 542 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m² Total 195 m² 1 637 m² 0 m² 195 m² 0 m² 1 442 m² 1 637 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 542 m² créés, 195 m² démolis; variation nette 1 347 m². Services publics / intérêt collectif : 95 m² créés; variation nette 95 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 637 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 195 m² Surface après travaux (totale) 1 637 m² Superficie du terrain 3 150 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 637 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/10/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 04222420Z0006 Code commune INSEE : 42224 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 octobre 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint Genest Malifaux (42660). Les travaux prévoient la création de 1 637 m² et des démolitions de 195 m²; la surface après travaux atteint 1 637 m². Le terrain couvre 3 150 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42224
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
04222420Z0006
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-10-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-06-11
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV RESIDENCE BIEN VIVRE-SAINT-GENEST-MALIFAUX
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
898309984
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89830998400018
Code postal du demandeur
42410
Localité du demandeur
PELUSSIN
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2 A
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
DE LA FONT DU NAIS
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT GENEST MALIFAUX
Code postal du terrain
42660
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
202
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
203
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
3150
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
195
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1542
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
195
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
95
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
95
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
1637
Tableau des données brutes de l'autorisation.
