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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Détail PC 0383841420004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0383841420004 délivré le 2014/06/04 à Saint- tienne-de-Saint-Geoirs autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 572 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL HARGASSNER FRANCE ALPES, le projet de locaux autorise la construction de 168 m² sur 10 RUE Maryse Bastie. Déposé au printemps 2014, autorisé le 4 juin 2014 par la commune de Saint- tienne-de-Saint-Geoirs. Implanté 10 RUE Maryse Bastie, à Saint- Tienne-De-Saint-Geoirs (38590), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ZAC GRENOBLE AIR PARC.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat. Le projet est porté par SARL HARGASSNER FRANCE ALPES.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 168 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 822 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 572 m².
Saint- tienne-de-Saint-Geoirs compte 3 279 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 10 RUE Maryse Bastie, Saint- Tienne-De-Saint-Geoirs (38590).
Références cadastrales : ZH, 332p, ZH, 246, ZH, 241.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL HARGASSNER FRANCE ALPES (SIREN 500185384, SIRET 50018538400012, APE 46.74B, catégorie juridique 5499, localité Saint- tienne-de-Saint-Geoirs (38590)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 404 m² · Surface après travaux (totale) : 572 m² · Variation nette totale : 168 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 202 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 281 m² Artisanat 202 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 291 m² Total 404 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 572 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 79 m² créés; variation nette 79 m². Artisanat : 89 m² créés; variation nette 89 m².
Données techniques principales Destination principale Artisanat Surface créée 168 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 572 m² Superficie du terrain 1 822 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Artisanat Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 572 m²
Destination principale Artisanat
Date d'autorisation 2014/06/04
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2014.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383841420004 Code commune INSEE : 38384 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Saint- Tienne-De-Saint-Geoirs (38590). Les travaux prévoient la création de 168 m²; la surface après travaux atteint 572 m². Le terrain couvre 1 822 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38384
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383841420004
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-06-04
Date réelle d'ouverture de chantier
2014-12-08
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
46.74B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL HARGASSNER FRANCE ALPES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
500185384
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50018538400012
Code postal du demandeur
38590
Localité du demandeur
Saint- tienne-de-Saint-Geoirs
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
10
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Maryse Bastie
Lieu-dit du terrain
ZAC GRENOBLE AIR PARC
Localité du terrain
Saint- tienne-de-Saint-Geoirs
Code postal du terrain
38590
sec_cadastre1
ZH
num_cadastre1
332p
sec_cadastre2
ZH
num_cadastre2
246
sec_cadastre3
ZH
num_cadastre3
241
Superficie du terrain
1822
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Artisanat
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
404
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
168
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
202
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
79
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
202
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
89
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
572
Tableau des données brutes de l'autorisation.
