Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Loire (42)
Saint-Étienne
Détail PC 0422182000018
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Étienne
PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0422182000018 délivré le 2020/05/28 à Saint-Etienne autorise une construction neuve pour un programme de 5 942 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SCCV TETE DU SOLEIL, le programme résidentiel autorise la construction de 5 942 m² sur Angle RUE Cugnot RUE Ferdinand. Déposé en hiver 2020, autorisé le 28 mai 2020 par la commune de Saint-Etienne. Implanté Angle RUE Cugnot RUE Ferdinand, à Saint-Etienne (42000), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV TETE DU SOLEIL.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 2 372 m². L’ampleur des créations est importante. Les démolitions représentent 472 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 394 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 3 570 m² d’habitation et 2 372 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 942 m². Le bâti projeté présente 12 niveaux.
Saint-Etienne compte 172 718 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Angle RUE Cugnot RUE Ferdinand, Saint-Etienne (42000).
Références cadastrales : EK, 60, EK, 59, EK, 89.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCCV TETE DU SOLEIL (SIREN 892651357, SIRET 89265135700014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Caluire-et-Cuire (69300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 472 m² · Surface après travaux (totale) : 5 942 m² · Variation nette totale : 5 470 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 570 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 570 m² 3 570 m² Hébergement 472 m² 0 m² 0 m² 472 m² 0 m² -472 m² 0 m² Bureaux 0 m² 1 896 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 896 m² 1 896 m² Commerce 0 m² 198 m² 0 m² 0 m² 0 m² 198 m² 198 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 278 m² 0 m² 0 m² 0 m² 278 m² 278 m² Total 472 m² 5 942 m² 0 m² 472 m² 0 m² 5 470 m² 5 942 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 3 570 m² créés; variation nette 3 570 m². Hébergement : 472 m² démolis; variation nette -472 m². Bureaux : 1 896 m² créés; variation nette 1 896 m². Commerce : 198 m² créés; variation nette 198 m². Services publics / intérêt collectif : 278 m² créés; variation nette 278 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 5 942 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 5 942 m² Superficie du terrain 1 394 m² Nombre de niveaux 12 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 5 942 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2020/05/28
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 décembre 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0422182000018 Code commune INSEE : 42218 - Voir la page commune Année de dépôt : 2020 Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Etienne (42000). Les travaux prévoient la création de 5 942 m² et des démolitions de 472 m²; la surface après travaux atteint 5 942 m². Le terrain couvre 1 394 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42218
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0422182000018
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-05-28
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-12-13
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2020-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCCV TETE DU SOLEIL
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
892651357
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89265135700014
Code postal du demandeur
69300
Localité du demandeur
Caluire-et-Cuire
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
Angle
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Cugnot RUE Ferdinand
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Saint-Etienne
Code postal du terrain
42000
sec_cadastre1
EK
num_cadastre1
60
sec_cadastre2
EK
num_cadastre2
59
sec_cadastre3
EK
num_cadastre3
89
Superficie du terrain
1394
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
12
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3570
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
472
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
2372
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
472
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
472
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
472
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
1896
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
198
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
278
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
4
SURF_CONSTRUCTION
5942
Tableau des données brutes de l'autorisation.