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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Didier-de-la-Tour
Détail PC 0383811910018
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0383811910018 délivré le 2019/12/30 à SAINT DIDIER DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 589 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par M2SESA, le programme résidentiel autorise la construction de 255 m² sur 106 route de Ferrossiere. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 30 décembre 2019 par la commune de SAINT DIDIER DE LA TOUR. Implanté 106 route de Ferrossiere, à Saint Didier De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par M2SESA.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 107 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 669 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 148 m² d’habitation et 441 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 589 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.
SAINT DIDIER DE LA TOUR compte 2 117 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 106 route de Ferrossiere, Saint Didier De La Tour (38110).
Références cadastrales : AB, 781, AB, 782, AB, 779.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage M2SESA (SIREN 811636281, SIRET 81163628100016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT DIDIER DE LA TOUR (38110)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 334 m² · Surface après travaux (totale) : 589 m² · Variation nette totale : 255 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m² Artisanat 334 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 441 m² Total 334 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 589 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 148 m² créés; variation nette 148 m². Artisanat : 107 m² créés; variation nette 107 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 255 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 589 m² Superficie du terrain 5 669 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 589 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2019/12/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383811910018 Code commune INSEE : 38381 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint Didier De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 255 m²; la surface après travaux atteint 589 m². Le terrain couvre 5 669 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38381
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383811910018
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-12-30
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-01-29
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
M2SESA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
811636281
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
81163628100016
Code postal du demandeur
38110
Localité du demandeur
SAINT DIDIER DE LA TOUR
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
106
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
route de Ferrossiere
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT DIDIER DE LA TOUR
Code postal du terrain
38110
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
781
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
782
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
779
Superficie du terrain
5669
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
148
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
334
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
107
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
334
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
107
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
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SURF_CONSTRUCTION
589
Tableau des données brutes de l'autorisation.
