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Permis de construire à Saint-Cyr-De-Valorges (42114) - 1 542 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04221315R0002 délivré le 2015/05/09 à Saint-Cyr-de-Valorges autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 313 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DUPERRAY, le projet de locaux autorise la construction de 1 542 m² sur Lieu-dit AUX VARENNES. Déposé en hiver 2015, autorisé le 9 mai 2015 par la commune de Saint-Cyr-de-Valorges. Implanté Lieu-dit AUX VARENNES, à Saint-Cyr-De-Valorges (42114), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de AUX VARENNES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DUPERRAY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 542 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 41 112 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 313 m².

Saint-Cyr-de-Valorges compte 312 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit AUX VARENNES, Saint-Cyr-De-Valorges (42114).

Références cadastrales : B, 241, B, 134, B, 131.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DUPERRAY (SIREN 409341070, SIRET 40934107000012, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Saint-Cyr-de-Valorges (42114)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 771 m² · Surface après travaux (totale) : 4 313 m² · Variation nette totale : 1 542 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	2 771 m²	1 542 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 542 m²	4 313 m²
Total	2 771 m²	1 542 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 542 m²	4 313 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 542 m² créés; variation nette 1 542 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 542 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 313 m²
Superficie du terrain	41 112 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 313 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/05/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mai 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 04221315R0002
Code commune INSEE : 42213 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Cyr-De-Valorges (42114). Les travaux prévoient la création de 1 542 m²; la surface après travaux atteint 4 313 m². Le terrain couvre 41 112 m².

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2015 - 04221315R0003 - extension de surface sans transformation - 147 m² Habitation
2015 - 04221314R0007 - transformation sans extension ni diminution de surface - 378 m² Exploitation agricole ou forestière
2015 - 04221314R0005 - extension de surface sans transformation - 240 m² Exploitation agricole ou forestière
2014 - 04221314R0004 - transformation avec diminution de surface - 349 m² Habitation
2014 - 04221314R0003 - nouvelle construction - 3 200 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Saint-Cyr-de-Valorges

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Loire
Code de la commune du lieu des travaux	42213
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	04221315R0002
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-05-09
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-05-26
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2015-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC DUPERRAY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	409341070
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40934107000012
Code postal du demandeur	42114
Localité du demandeur	Saint-Cyr-de-Valorges
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	AUX VARENNES
Localité du terrain	Saint-Cyr-de-Valorges
Code postal du terrain	42114
sec_cadastre1	B
num_cadastre1	241
sec_cadastre2	B
num_cadastre2	134
sec_cadastre3	B
num_cadastre3	131
Superficie du terrain	41112
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	2771
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1542
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	2771
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1542
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	4313