Permis de construire à Saint-Clement-De-Vers (69790) - 792 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0691861500003 délivré le 2016/03/08 à Saint-Clement-de-Vers autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 299 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 792 m² sur Lieu-dit Les Bois. Déposé en hiver 2015, autorisé le 8 mars 2016 par la commune de Saint-Clement-de-Vers. Implanté Lieu-dit Les Bois, à Saint-Clement-De-Vers (69790), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Bois.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 792 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 21 733 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 299 m².
Saint-Clement-de-Vers compte 204 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Bois, Saint-Clement-De-Vers (69790).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Clement-de-Vers (69790).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 507 m² · Surface après travaux (totale) : 1 299 m² · Variation nette totale : 792 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
507 m²
792 m²
0 m²
0 m²
0 m²
792 m²
1 299 m²
Total
507 m²
792 m²
0 m²
0 m²
0 m²
792 m²
1 299 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 792 m² créés; variation nette 792 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
792 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 299 m²
Superficie du terrain
21 733 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 299 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/03/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint-Clement-De-Vers (69790). Les travaux prévoient la création de 792 m²; la surface après travaux atteint 1 299 m². Le terrain couvre 21 733 m².
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