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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Saint-Clair-du-Rhône
Détail PC 0383781910009
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PC locaux
extension de surface sans transformation Architecte: non
Le permis n°0383781910009 délivré le 2019/12/30 à SAINT-CLAIR-DU-RHONE autorise une extension de surface pour un projet industriel et logistique de 8 320 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI MP VARAMBON, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 618 m² sur Avenue Berthelot. Déposé en été 2019, autorisé le 30 décembre 2019 par la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE. Implanté Avenue Berthelot, à Saint-Clair-Du-Rhone (38370), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par SCI MP VARAMBON.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 618 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 19 763 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 8 320 m².
SAINT-CLAIR-DU-RHONE compte 3 689 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Avenue Berthelot, Saint-Clair-Du-Rhone (38370).
Références cadastrales : AI, 32, AI, 33, AI, 35.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI MP VARAMBON (SIREN 349323436, SIRET 34932343600015, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, localité ST CLAIR DU RHONE (38370)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 6 702 m² · Surface après travaux (totale) : 8 320 m² · Variation nette totale : 1 618 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Industrie 6 702 m² 1 618 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 618 m² 8 320 m² Total 6 702 m² 1 618 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 618 m² 8 320 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Industrie : 1 618 m² créés; variation nette 1 618 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 618 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 8 320 m² Superficie du terrain 19 763 m² Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée extension de surface sans transformation Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 8 320 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2019/12/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0383781910009 Code commune INSEE : 38378 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Saint-Clair-Du-Rhone (38370). Les travaux prévoient la création de 1 618 m²; la surface après travaux atteint 8 320 m². Le terrain couvre 19 763 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38378
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0383781910009
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-12-30
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI MP VARAMBON
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
349323436
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
34932343600015
Code postal du demandeur
38370
Localité du demandeur
ST CLAIR DU RHONE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Avenue Berthelot
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Code postal du terrain
38370
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
32
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
33
sec_cadastre3
AI
num_cadastre3
35
Superficie du terrain
19763
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
6702
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1618
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
6702
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
1618
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
8320
COMM_NORM
38378
Tableau des données brutes de l'autorisation.