← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Clair-du-Rhône

Permis de construire à Saint-Clair-Du-Rhone (38370) - 574 m² destination Entrepôt autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383781210028 délivré le 2013/02/18 à SAINT-CLAIR-DU-RHONE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 379 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 574 m² sur VARAMBON. Déposé en été 2013, autorisé le 18 février 2013 par la commune de SAINT-CLAIR-DU-RHONE. Implanté VARAMBON, à Saint-Clair-Du-Rhone (38370), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 574 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 293 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 379 m².

SAINT-CLAIR-DU-RHONE compte 3 689 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VARAMBON, Saint-Clair-Du-Rhone (38370).

Références cadastrales : AH, 500, AH, 639, AH, 640.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : TUPIN ET SEMONS (69420).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 805 m² · Surface après travaux (totale) : 1 379 m² · Variation nette totale : 574 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	258 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	258 m²
Entrepôts	547 m²	574 m²	0 m²	0 m²	0 m²	574 m²	1 121 m²
Total	805 m²	574 m²	0 m²	0 m²	0 m²	574 m²	1 379 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 574 m² créés; variation nette 574 m².

Données techniques principales

Destination principale	Entrepôt
Surface créée	574 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 379 m²
Superficie du terrain	7 293 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Entrepôt
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 379 m²

Destination principaleEntrepôt

Date d'autorisation2013/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juin 2013.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383781210028
Code commune INSEE : 38378 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Clair-Du-Rhone (38370). Les travaux prévoient la création de 574 m²; la surface après travaux atteint 1 379 m². Le terrain couvre 7 293 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Clair-du-Rhône (38370)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Rue Marius Feuillet - transformation avec extension de surface - 1 005 m² Industrie
2025 - Av. Berthelot - nouvelle construction - 5 822 m² Industrie
2024 - Avenue Berthelot - extension de surface sans transformation - 10 832 m² Entrepôt
2024 - Route de Mordant - transformation avec extension de surface - 114 m² Habitation
2023 - CHEMIN DE LA CHAPELLE - nouvelle construction - 720 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - de Peage - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - Avenue Berthelot CONTAMIN - extension de surface sans transformation - 15 102 m² Entrepôt
2022 - Rue de Grisolles - transformation avec diminution de surface - 345 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Saint-Clair-du-Rhône

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38378
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383781210028
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-02-18
Date réelle d'ouverture de chantier	2013-06-17
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2013-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	69420
Localité du demandeur	TUPIN ET SEMONS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	VARAMBON
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-CLAIR-DU-RHONE
Code postal du terrain	38370
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	500
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	639
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	640
Superficie du terrain	7293
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Entrepôt
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	805
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	574
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	258
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	547
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	574
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1379