← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Cézert

Permis de construire à Saint Cezert (31330) - 366 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03147321W0001 délivré le 2021/04/15 à SAINT CEZERT autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 366 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 366 m² sur 344 ROUTE DE LAUNAC. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 15 avril 2021 par la commune de SAINT CEZERT. Implanté 344 ROUTE DE LAUNAC, à Saint Cezert (31330), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 366 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 366 m².

SAINT CEZERT compte 440 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 344 ROUTE DE LAUNAC, Saint Cezert (31330).

Références cadastrales : ZH, 99.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT CEZERT (31330).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 366 m² · Variation nette totale : 366 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²366 m²0 m²0 m²0 m²366 m²366 m²
Total0 m²366 m²0 m²0 m²0 m²366 m²366 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 366 m² créés; variation nette 366 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée366 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)366 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite366 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2021/04/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03147321W0001
  • Code commune INSEE : 31473 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint Cezert (31330). Les travaux prévoient la création de 366 m²; la surface après travaux atteint 366 m². Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Cézert (31330)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Cézert