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Permis de construire à Saint-Bonnet-Le-Troncy (69870) - 180 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°0691832000002 délivré le 2020/06/25 à Saint-Bonnet-le-Troncy autorise une transformation sans extension pour un programme de 180 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (360 m²). Déposé en été 2020, autorisé le 25 juin 2020 par la commune de Saint-Bonnet-le-Troncy. Implanté Lieu-dit LE BOURG, à Saint-Bonnet-Le-Troncy (69870), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BOURG.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (180 m² issues de transformation). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 180 m².

Saint-Bonnet-le-Troncy compte 316 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Saint-Bonnet-Le-Troncy (69870).

Références cadastrales : AN, 54.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Villefranche-sur-Saone (69400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 180 m² · Surface après travaux (totale) : 180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation180 m²0 m²0 m²0 m²180 m²-180 m²0 m²
Artisanat0 m²0 m²180 m²0 m²0 m²180 m²180 m²
Total180 m²0 m²180 m²0 m²180 m²0 m²180 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 180 m² transformés; variation nette -180 m². Artisanat : 180 m² issus de transformation; variation nette 180 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée180 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)180 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite180 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691832000002
  • Code commune INSEE : 69183 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Bonnet-Le-Troncy (69870). Les travaux prévoient des transformations pour 360 m²; la surface après travaux atteint 180 m². Le terrain couvre 0 m².

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  • 2016 - 0691831600002 - extension de surface sans transformation - 2 131 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2015 - 0691831500004 - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif
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