← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Bonnet-des-Quarts

Permis de construire à Saint-Bonnet-Des-Quarts (42310) - 19 m² destination Entrepôt autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04220316R8002 délivré le 2016/03/07 à Saint-Bonnet-des-Quarts autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 19 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet industriel et logistique autorise la construction de 19 m² sur Lieu-dit Les Biefs. Déposé en hiver 2016, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de Saint-Bonnet-des-Quarts. Implanté Lieu-dit Les Biefs, à Saint-Bonnet-Des-Quarts (42310), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Biefs.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 19 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 815 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 19 m².

Saint-Bonnet-des-Quarts compte 326 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Biefs, Saint-Bonnet-Des-Quarts (42310).

Références cadastrales : C, 1086.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint-Bonnet-des-Quarts (42310).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 19 m² · Variation nette totale : 19 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Entrepôts0 m²19 m²0 m²0 m²0 m²19 m²19 m²
Total0 m²19 m²0 m²0 m²0 m²19 m²19 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Entrepôts : 19 m² créés; variation nette 19 m².

Données techniques principales

Destination principaleEntrepôt
Surface créée19 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)19 m²
Superficie du terrain815 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Entrepôt
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite19 m²
Destination principaleEntrepôt
Date d'autorisation2016/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04220316R8002
  • Code commune INSEE : 42203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Bonnet-Des-Quarts (42310). Les travaux prévoient la création de 19 m²; la surface après travaux atteint 19 m². Le terrain couvre 815 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Bonnet-des-Quarts (42310)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

  • 2021 - 04220320R0005 - extension de surface sans transformation - 3 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2020 - Chez Valentin - nouvelle construction - 156 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2019 - 04220319R8009 - nouvelle construction - 5 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2019 - Du Portier - nouvelle construction - 45 m² Entrepôt
  • 2019 - 04220318R0003 - extension de surface sans transformation - 238 m² Services publics ou d’intérêt collectif
  • 2018 - 04220318R0001 - extension de surface sans transformation - 1 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2018 - 04220318R8003 - extension de surface sans transformation - 6 m² Exploitation agricole ou forestière
  • 2018 - De La Croix Du Sud - extension de surface sans transformation - 285 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Saint-Bonnet-des-Quarts