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Permis de construire à St Bernard - 1 715 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00133922V0014 délivré le 2023/01/24 à ST BERNARD autorise une construction neuve pour un programme de 1 872 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV CHUEL ST BERNARD A 2022, le programme résidentiel autorise la construction de 1 872 m² sur 0300 RUE DE LA SAONE. Déposé en été 2022, autorisé le 24 janvier 2023 par la commune de ST BERNARD. Implanté 0300 RUE DE LA SAONE, à St Bernard, dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CHUEL ST BERNARD A 2022.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 157 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 357 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 715 m² d’habitation et 157 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 872 m². Le bâti projeté présente 2 niveaux.

ST BERNARD compte 1 497 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0300 RUE DE LA SAONE, St Bernard.

Références cadastrales : AI, 108.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CHUEL ST BERNARD A 2022 (SIREN 909745820, SIRET 90974582000011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Quincieux (69650)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 1 872 m² · Variation nette totale : 1 752 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation120 m²1 715 m²0 m²120 m²0 m²1 595 m²1 715 m²
Commerce0 m²157 m²0 m²0 m²0 m²157 m²157 m²
Total120 m²1 872 m²0 m²120 m²0 m²1 752 m²1 872 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 715 m² créés, 120 m² démolis; variation nette 1 595 m². Commerce : 157 m² créés; variation nette 157 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 872 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée120 m²
Surface après travaux (totale)1 872 m²
Superficie du terrain2 357 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 872 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2023/01/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00133922V0014
  • Code commune INSEE : 01339 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à St Bernard. Les travaux prévoient la création de 1 872 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 1 872 m². Le terrain couvre 2 357 m².

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