← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Barthélemy-de-Vals

Permis de construire à Saint Barthelemy De Vals (26240) - 437 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2023

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0262952300012 délivré le 2023/07/11 à SAINT BARTHELEMY DE VALS autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 777 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 437 m² sur 3380 ROUTE DE SAINT DONAT. Déposé en été 2023, autorisé le 11 juillet 2023 par la commune de SAINT BARTHELEMY DE VALS. Implanté 3380 ROUTE DE SAINT DONAT, à Saint Barthelemy De Vals (26240), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 437 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 100 235 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 170 m² d’habitation et 607 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 777 m².

SAINT BARTHELEMY DE VALS compte 1 847 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3380 ROUTE DE SAINT DONAT, Saint Barthelemy De Vals (26240).

Références cadastrales : ZH, 104, ZH, 126, ZH, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST BARTHELEMY DE VALS (26240).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 340 m² · Surface après travaux (totale) : 777 m² · Variation nette totale : 437 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation170 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²170 m²
Agricole170 m²437 m²0 m²0 m²0 m²437 m²607 m²
Total340 m²437 m²0 m²0 m²0 m²437 m²777 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 437 m² créés; variation nette 437 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée437 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)777 m²
Superficie du terrain100 235 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite777 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2023/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0262952300012
  • Code commune INSEE : 26295 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saint Barthelemy De Vals (26240). Les travaux prévoient la création de 437 m²; la surface après travaux atteint 777 m². Le terrain couvre 100 235 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Barthélemy-de-Vals (26240)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Barthélemy-de-Vals