Permis de construire à Saint-Arnoult (76490) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07655717L0007 délivré le 2017/11/21 à SAINT-ARNOULT autorise une construction neuve pour un programme de 172 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 172 m² sur 23 Allee des Aulnes - Lotisse. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 21 novembre 2017 par la commune de SAINT-ARNOULT. Implanté 23 Allee des Aulnes - Lotisse, à Saint-Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 702 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 86 m² d’habitation et 86 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 172 m².
SAINT-ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 Allee des Aulnes - Lotisse, Saint-Arnoult (76490).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LE HAVRE (76610).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 172 m² · Variation nette totale : 172 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
86 m²
0 m²
0 m²
0 m²
86 m²
86 m²
Agricole
0 m²
86 m²
0 m²
0 m²
0 m²
86 m²
86 m²
Total
0 m²
172 m²
0 m²
0 m²
0 m²
172 m²
172 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 86 m² créés; variation nette 86 m². Agricole : 86 m² créés; variation nette 86 m².
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Surface créée
172 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
172 m²
Superficie du terrain
702 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite172 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2017/11/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 24 mai 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Arnoult (76490). Les travaux prévoient la création de 172 m²; la surface après travaux atteint 172 m². Le terrain couvre 702 m².
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