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Permis de construire à Saint-Antoine-Sur-L Isle (33660) - 1 521 m² destination Industrie autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03337313F0001 délivré le 2013/08/16 à Saint-Antoine-sur-l Isle autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 521 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 521 m² sur Lieu-dit Clos de la Commanderie. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 août 2013 par la commune de Saint-Antoine-sur-l Isle. Implanté Lieu-dit Clos de la Commanderie, à Saint-Antoine-Sur-L Isle (33660), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de Clos de la Commanderie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 521 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 47 313 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 521 m².

Saint-Antoine-sur-l Isle compte 580 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Clos de la Commanderie, Saint-Antoine-Sur-L Isle (33660).

Références cadastrales : OC, 1085, OC, 1024, OC, 1023.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC (SIREN 671820207, SIRET 67182020700163, APE 08.11Z, catégorie juridique 5499, localité Cherves-Richemont (16370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 521 m² · Variation nette totale : 1 521 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	45 m²	0 m²	0 m²	0 m²	45 m²	45 m²
Industrie	0 m²	1 476 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 476 m²	1 476 m²
Total	0 m²	1 521 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 521 m²	1 521 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 45 m² créés; variation nette 45 m². Industrie : 1 476 m² créés; variation nette 1 476 m².

Données techniques principales

Destination principale	Industrie
Surface créée	1 521 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 521 m²
Superficie du terrain	47 313 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Industrie
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 521 m²

Destination principaleIndustrie

Date d'autorisation2013/08/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03337313F0001
Code commune INSEE : 33373 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Saint-Antoine-Sur-L Isle (33660). Les travaux prévoient la création de 1 521 m²; la surface après travaux atteint 1 521 m². Le terrain couvre 47 313 m².

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2020 - COLYBRIC - nouvelle construction - 6 m² Exploitation agricole ou forestière

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gironde
Code de la commune du lieu des travaux	33373
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	03337313F0001
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-08-16
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	08.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	CALCAIRES ET DIORITES DU MOULIN DU ROC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	671820207
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	67182020700163
Code postal du demandeur	16370
Localité du demandeur	Cherves-Richemont
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Clos de la Commanderie
Localité du terrain	Saint-Antoine-sur-l Isle
Code postal du terrain	33660
sec_cadastre1	OC
num_cadastre1	1085
sec_cadastre2	OC
num_cadastre2	1024
sec_cadastre3	OC
num_cadastre3	1023
Superficie du terrain	47313
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Industrie
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1521
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	45
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	1476
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1521