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Occitanie
Tarn (81)
Saint-Amancet
Détail PC 08123714C0002
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°08123714C0002 délivré le 2014/06/26 à Saint-Amancet autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 496 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SECAM, le projet industriel et logistique autorise la construction de 496 m² sur Lieu-dit ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL. Déposé au printemps 2014, autorisé le 26 juin 2014 par la commune de Saint-Amancet. Implanté Lieu-dit ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL, à Saint-Amancet (81110), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par SECAM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 496 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 313 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 11 000 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 496 m².
Saint-Amancet compte 181 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL, Saint-Amancet (81110).
Références cadastrales : B, 429p, B, 394p, B, 392.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SECAM (SIREN 328064381, SIRET 32806438100010, APE 08.12Z, catégorie juridique 5599, localité Saint-Amancet (81110)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 313 m² · Surface après travaux (totale) : 496 m² · Variation nette totale : 183 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 83 m² 233 m² 0 m² 83 m² 0 m² 150 m² 233 m² Entrepôts 230 m² 263 m² 0 m² 230 m² 0 m² 33 m² 263 m² Total 313 m² 496 m² 0 m² 313 m² 0 m² 183 m² 496 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 233 m² créés, 83 m² démolis; variation nette 150 m². Entrepôts : 263 m² créés, 230 m² démolis; variation nette 33 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 496 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 496 m² Superficie du terrain 11 000 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 496 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2014/06/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08123714C0002 Code commune INSEE : 81237 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Saint-Amancet (81110). Les travaux prévoient la création de 496 m² et des démolitions de 313 m²; la surface après travaux atteint 496 m². Le terrain couvre 11 000 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81237
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08123714C0002
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-06-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
08.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SECAM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
328064381
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
32806438100010
Code postal du demandeur
81110
Localité du demandeur
Saint-Amancet
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
ROQUEMAURE LE SIALA LE CAUSSAREL
Localité du terrain
Saint-Amancet
Code postal du terrain
81110
sec_cadastre1
B
num_cadastre1
429p
sec_cadastre2
B
num_cadastre2
394p
sec_cadastre3
B
num_cadastre3
392
Superficie du terrain
11000
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
313
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
496
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
313
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
83
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
233
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
83
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
230
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
263
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
230
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
496
Tableau des données brutes de l'autorisation.
