← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Alban-du-Rhône

Permis de construire à Saint-Alban-Du-Rhone (38370) - 1 279 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0383531910006 délivré le 2019/12/11 à SAINT-ALBAN-DU-RHONE autorise une construction neuve pour un programme de 1 368 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAGE'S, le programme résidentiel autorise la construction de 1 368 m² sur CHEMIN DE LA VAREZE. Déposé en été 2019, autorisé le 11 décembre 2019 par la commune de SAINT-ALBAN-DU-RHONE. Implanté CHEMIN DE LA VAREZE, à Saint-Alban-Du-Rhone (38370), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAGE'S.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 969 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 279 m² d’habitation et 89 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 368 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

SAINT-ALBAN-DU-RHONE compte 920 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE LA VAREZE, Saint-Alban-Du-Rhone (38370).

Références cadastrales : AB, 135, AB, 137, AB, 139.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAGE'S (SIREN 058502329, SIRET 05850232900053, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité ECHIROLLES CEDEX (38130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 368 m² · Variation nette totale : 1 368 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	1 279 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 279 m²	1 279 m²
Services publics / intérêt collectif	0 m²	89 m²	0 m²	0 m²	0 m²	89 m²	89 m²
Total	0 m²	1 368 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 368 m²	1 368 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 279 m² créés; variation nette 1 279 m². Services publics / intérêt collectif : 89 m² créés; variation nette 89 m².

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Surface créée	1 368 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 368 m²
Superficie du terrain	2 969 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 368 m²

Destination principaleHabitation

Date d'autorisation2019/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383531910006
Code commune INSEE : 38353 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Saint-Alban-Du-Rhone (38370). Les travaux prévoient la création de 1 368 m²; la surface après travaux atteint 1 368 m². Le terrain couvre 2 969 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Alban-du-Rhône (38370)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - RUE DU BIEF - nouvelle construction - 137 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - RUE DU RANCH - extension de surface sans transformation - 134 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - rue des Marais - nouvelle construction - 21 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2024 - LES REVOLETS - extension de surface sans transformation - 144 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - LE RHONE NORD - extension de surface sans transformation - 243 m² Habitation
2024 - Chemin de la Vareze - nouvelle construction - 1 525 m² Habitation
2024 - RUE MARIE CURIE - extension de surface sans transformation - 130 m² Commerce
2023 - RUE DU MARAIS - extension de surface sans transformation - 30 m² Services publics ou d’intérêt collectif

Voir toutes les autorisations à Saint-Alban-du-Rhône

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38353
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383531910006
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2019-12-11
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2019-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SAGE'S
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	058502329
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	05850232900053
Code postal du demandeur	38130
Localité du demandeur	ECHIROLLES CEDEX
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	CHEMIN DE LA VAREZE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SAINT-ALBAN-DU-RHONE
Code postal du terrain	38370
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	135
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	137
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	139
Superficie du terrain	2969
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	1279
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	89
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	89
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	6
SURF_CONSTRUCTION	1368
COMM_NORM	38353