Permis de construire à Spoy - 286 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2020
PC locauxtransformation avec diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°02161420E0001 délivré le 2020/08/19 à SPOY autorise une transformation avec diminution de surface pour un bâtiment agricole de 286 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux engage d’abord la démolition d’environ 18 m² sur 7 RUE DE LA CALVINE. Déposé au printemps 2020, autorisé le 19 août 2020 par la commune de SPOY. Implanté 7 RUE DE LA CALVINE, à Spoy, dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». Il n’y a pas de création de surface; le projet concerne des transformations (8 m² issues de transformation, 8 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Le terrain d’assiette couvre 857 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. Projet mixte : 143 m² d’habitation et 143 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 286 m².
SPOY compte 396 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SPOY (21120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 304 m² · Surface après travaux (totale) : 286 m² · Variation nette totale : -18 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
161 m²
0 m²
0 m²
18 m²
0 m²
-18 m²
143 m²
Commerce
0 m²
0 m²
8 m²
0 m²
0 m²
8 m²
8 m²
Agricole
143 m²
0 m²
0 m²
0 m²
8 m²
-8 m²
135 m²
Total
304 m²
0 m²
8 m²
18 m²
8 m²
-18 m²
286 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Habitation : 18 m² démolis; variation nette -18 m². Commerce : 8 m² issus de transformation; variation nette 8 m². Agricole : 8 m² transformés; variation nette -8 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
0 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
18 m²
Surface après travaux (totale)
286 m²
Superficie du terrain
857 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite286 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 août 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Spoy. Les travaux prévoient des transformations pour 16 m² et des démolitions de 18 m²; la surface après travaux atteint 286 m². Le terrain couvre 857 m².
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