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Charente (16)
Soyaux
Détail PC 01637415C0015
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°01637415C0015 délivré le 2015/12/18 à SOYAUX autorise une construction neuve pour un programme de 3 401 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 401 m² sur CHEMIN D'ENTREROCHE. Déposé en été 2015, autorisé le 18 décembre 2015 par la commune de SOYAUX. Implanté CHEMIN D'ENTREROCHE, à Soyaux (16800), dans le département d’Charente, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LES ROCHERS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 891 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 15 000 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 2 510 m² d’habitation et 891 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 401 m².
SOYAUX compte 9 995 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : CHEMIN D'ENTREROCHE, Soyaux (16800).
Références cadastrales : AH, 1240.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE (SIREN 781172952, APE 88.99B, catégorie juridique 9220, localité L'ISLE-D'ESPAGNAC (16340)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 401 m² · Variation nette totale : 3 401 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 510 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 510 m² 2 510 m² Bureaux 0 m² 890 m² 0 m² 0 m² 0 m² 890 m² 890 m² Services publics / intérêt collectif 0 m² 1 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 m² 1 m² Total 0 m² 3 401 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 401 m² 3 401 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 2 510 m² créés; variation nette 2 510 m². Bureaux : 890 m² créés; variation nette 890 m². Services publics / intérêt collectif : 1 m² créés; variation nette 1 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 3 401 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 401 m² Superficie du terrain 15 000 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 401 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/12/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 février 2016.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01637415C0015 Code commune INSEE : 16374 - Voir la page commune Année de dépôt : 2015 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Soyaux (16800). Les travaux prévoient la création de 3 401 m²; la surface après travaux atteint 3 401 m². Le terrain couvre 15 000 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
16
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente
Code de la commune du lieu des travaux
16374
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01637415C0015
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-12-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2016-02-29
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88.99B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
781172952
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
16340
Localité du demandeur
L'ISLE-D'ESPAGNAC
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
CHEMIN D'ENTREROCHE
Lieu-dit du terrain
LES ROCHERS
Localité du terrain
SOYAUX
Code postal du terrain
16800
sec_cadastre1
AH
num_cadastre1
1240
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
15000
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2510
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
891
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
890
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
1
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
3
SURF_CONSTRUCTION
3401
Tableau des données brutes de l'autorisation.
