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Occitanie
Tarn (81)
Sorèze
Détail PC 08128824R0004
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08128824R0004 délivré le 2024/04/15 à SOREZE autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 796 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par BOIS ET DERIVES JEAN-MARC RUIZ, le projet industriel et logistique autorise la construction de 377 m² sur 21 RUE JEAN CROUX. Déposé en hiver 2024, autorisé le 15 avril 2024 par la commune de SOREZE. Implanté 21 RUE JEAN CROUX, à Soreze (81540), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un entrepôt. Le projet est porté par BOIS ET DERIVES JEAN-MARC RUIZ.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « entrepôt ». La création de surface atteint 377 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 8 097 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 796 m².
SOREZE compte 2 963 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 21 RUE JEAN CROUX, Soreze (81540).
Références cadastrales : 0C, 1522, 0C, 1523.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BOIS ET DERIVES JEAN-MARC RUIZ (SIREN 442370201, SIRET 44237020100026, APE 16.24Z, catégorie juridique 5499, localité SOREZE (81540)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 419 m² · Surface après travaux (totale) : 796 m² · Variation nette totale : 377 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Entrepôts 419 m² 377 m² 0 m² 0 m² 0 m² 377 m² 796 m² Total 419 m² 377 m² 0 m² 0 m² 0 m² 377 m² 796 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Entrepôts : 377 m² créés; variation nette 377 m².
Données techniques principales Destination principale Entrepôt Surface créée 377 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 796 m² Superficie du terrain 8 097 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Entrepôt Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 796 m²
Destination principale Entrepôt
Date d'autorisation 2024/04/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08128824R0004 Code commune INSEE : 81288 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination entrepôt à Soreze (81540). Les travaux prévoient la création de 377 m²; la surface après travaux atteint 796 m². Le terrain couvre 8 097 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Tarn
Code de la commune du lieu des travaux
81288
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08128824R0004
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-04-15
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
16.24Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BOIS ET DERIVES JEAN-MARC RUIZ
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
442370201
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44237020100026
Code postal du demandeur
81540
Localité du demandeur
SOREZE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
21
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
JEAN CROUX
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SOREZE
Code postal du terrain
81540
sec_cadastre1
0C
num_cadastre1
1522
sec_cadastre2
0C
num_cadastre2
1523
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
8097
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Entrepôt
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
419
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
377
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
419
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
377
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
796
Tableau des données brutes de l'autorisation.
