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Permis de construire à Solre-Le-Chateau (59740) - 1 632 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05957215Z0005 délivré le 2015/08/28 à Solre-le-Chateau autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 6 708 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DU QUARTIER, le projet de locaux autorise la construction de 1 632 m² sur TRIEUX DU CHENEAU. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 28 août 2015 par la commune de Solre-le-Chateau. Implanté TRIEUX DU CHENEAU, à Solre-Le-Chateau (59740), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DU QUARTIER.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 632 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 81 659 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 360 m² d’habitation et 6 348 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 708 m².

Solre-le-Chateau compte 1 776 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : TRIEUX DU CHENEAU, Solre-Le-Chateau (59740).

Références cadastrales : C, 514, C, 515, C, 516.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DU QUARTIER (SIREN 405328584, SIRET 40532858400017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité Solre-le-Chateau (59740)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 5 076 m² · Surface après travaux (totale) : 6 708 m² · Variation nette totale : 1 632 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	360 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	360 m²
Agricole	4 716 m²	1 632 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 632 m²	6 348 m²
Total	5 076 m²	1 632 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 632 m²	6 708 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 632 m² créés; variation nette 1 632 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 632 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	6 708 m²
Superficie du terrain	81 659 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite6 708 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05957215Z0005
Code commune INSEE : 59572 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Solre-Le-Chateau (59740). Les travaux prévoient la création de 1 632 m²; la surface après travaux atteint 6 708 m². Le terrain couvre 81 659 m².

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2024 - 05957224Z0001 - nouvelle construction - 220 m² Exploitation agricole ou forestière
2023 - RUE DE CLAIRFAYTS - extension de surface sans transformation - 3 773 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2022 - ROUTE DU QUARTIER - nouvelle construction - 187 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - RUE DE LA CAMARADERIE - extension de surface sans transformation - 363 m² Entrepôt
2021 - AVENUE DU GENERAL DE GAULL - nouvelle construction - 309 m² Commerce
2021 - RUE DE MAUBEUGE - nouvelle construction - 8 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2020 - ROUTE DE FELLERIES - extension de surface sans transformation - 63 m² Commerce
2019 - ROUTE DE MAUBEUGE - nouvelle construction - 1 832 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59572
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05957215Z0005
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-08-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GAEC DU QUARTIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	405328584
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	40532858400017
Code postal du demandeur	59740
Localité du demandeur	Solre-le-Chateau
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	TRIEUX DU CHENEAU
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Solre-le-Chateau
Code postal du terrain	59740
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	514
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	515
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	516
Superficie du terrain	81659
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	360
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	4716
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1632
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	4716
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1632
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	6708