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Permis de construire à Soleymieu (38460) - 45 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384942110014 délivré le 2021/09/22 à Soleymieu autorise une construction neuve pour un programme de 65 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 65 m² sur Route de Morestel. Déposé en été 2021, autorisé le 22 septembre 2021 par la commune de Soleymieu. Implanté Route de Morestel, à Soleymieu (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 20 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 1 502 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 45 m² d’habitation et 20 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 65 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.

Soleymieu compte 802 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Morestel, Soleymieu (38460).

Références cadastrales : AC, 235.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Soleymieu (38460).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 65 m² · Variation nette totale : 65 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²45 m²0 m²0 m²0 m²45 m²45 m²
Artisanat0 m²20 m²0 m²0 m²0 m²20 m²20 m²
Total0 m²65 m²0 m²0 m²0 m²65 m²65 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 45 m² créés; variation nette 45 m². Artisanat : 20 m² créés; variation nette 20 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée65 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)65 m²
Superficie du terrain1 502 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite65 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2021/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384942110014
  • Code commune INSEE : 38494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Soleymieu (38460). Les travaux prévoient la création de 65 m²; la surface après travaux atteint 65 m². Le terrain couvre 1 502 m².

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