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Permis de construire à Soleymieu (38460) - 83 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384941610007 délivré le 2016/12/01 à SOLEYMIEU autorise une construction neuve pour un programme de 114 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 114 m² sur Voie Communale 4. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 1 décembre 2016 par la commune de SOLEYMIEU. Implanté Voie Communale 4, à Soleymieu (38460), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sablonnieres.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 31 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 0 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 83 m² d’habitation et 31 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 114 m².

SOLEYMIEU compte 802 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Voie Communale 4, Soleymieu (38460).

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SOLEYMIEU (38460).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : 114 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Bureaux0 m²31 m²0 m²0 m²0 m²31 m²31 m²
Total0 m²114 m²0 m²0 m²0 m²114 m²114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 83 m² créés; variation nette 83 m². Bureaux : 31 m² créés; variation nette 31 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée114 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)114 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite114 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/12/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 septembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384941610007
  • Code commune INSEE : 38494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Soleymieu (38460). Les travaux prévoient la création de 114 m²; la surface après travaux atteint 114 m². Le terrain couvre 0 m².

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