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Autorisation d’urbanisme PC n°05957113C0009 à Solesmes (59730) !

PC locaux transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05957113C0009). Le projet est situé au 14 16 RUE Emile Duee à Solesmes (59730). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 16 décembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 décembre 2013, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 12 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 160 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 56 m².

Localisation du projet

Adresse : 14 16 RUE Emile Duee, Solesmes (59730).

Références cadastrales : AO, 503, A0, 504.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BARDHAU (SIREN 794728188, SIRET 79472818800010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Saint-Aubert (59188)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 56 m² · Variation nette totale : -496 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation720 m²90 m²1 063 m²0 m²720 m²433 m²1 153 m²
Bureaux44 m²12 m²0 m²0 m²21 m²-9 m²35 m²
Entrepôts508 m²0 m²0 m²165 m²322 m²-487 m²21 m²
Total552 m²12 m²0 m²165 m²343 m²-496 m²56 m²
Autres / non ventilés-552 m²-12 m²0 m²-165 m²-343 m²496 m²-56 m²
Total552 m²12 m²0 m²165 m²343 m²-496 m²56 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 90 m² créés, 1 063 m² issus de transformation, 720 m² transformés; variation nette 433 m². Bureaux : 12 m² créés, 21 m² transformés; variation nette -9 m². Entrepôts : 165 m² démolis, 322 m² transformés; variation nette -487 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée12 m²
Surface transformée720 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)56 m²
Superficie du terrain1 160 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite56 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05957113C0009
  • Code commune INSEE : 59571 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Solesmes (59730). Les principaux éléments portent sur 12 m², 720 m² et parcelle de 1 160 m².