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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
Signes
Détail PC 08312717T0009
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08312717T0009 délivré le 2017/05/12 à SIGNES autorise une construction neuve pour un projet industriel et logistique de 1 873 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par XACO, le projet industriel et logistique autorise la construction de 1 873 m² sur 5700 Av D'AMSTERDAM. Déposé au printemps 2017, autorisé le 12 mai 2017 par la commune de SIGNES. Implanté 5700 Av D'AMSTERDAM, à Signes (83870), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de PARC D'ACTIVITES DE SIGNES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment industriel. Le projet est porté par XACO.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « industrie ». La création de surface atteint 1 873 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 4 909 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 873 m². Le bâti projeté présente 1 niveau.
SIGNES compte 3 059 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5700 Av D'AMSTERDAM, Signes (83870).
Références cadastrales : I, 390.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage XACO (SIREN 830647566, SIRET 83064756600017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité TOULON (83000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 873 m² · Variation nette totale : 1 873 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Bureaux 0 m² 388 m² 0 m² 0 m² 0 m² 388 m² 388 m² Industrie 0 m² 1 485 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 485 m² 1 485 m² Total 0 m² 1 873 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 873 m² 1 873 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Bureaux : 388 m² créés; variation nette 388 m². Industrie : 1 485 m² créés; variation nette 1 485 m².
Données techniques principales Destination principale Industrie Surface créée 1 873 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 873 m² Superficie du terrain 4 909 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Industrie Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 873 m²
Destination principale Industrie
Date d'autorisation 2017/05/12
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 janvier 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08312717T0009 Code commune INSEE : 83127 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination industrie à Signes (83870). Les travaux prévoient la création de 1 873 m²; la surface après travaux atteint 1 873 m². Le terrain couvre 4 909 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83127
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08312717T0009
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-05-12
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-01-02
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2018-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
XACO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
830647566
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
83064756600017
Code postal du demandeur
83000
Localité du demandeur
TOULON
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
5700
Type de voie du terrain
Av
Libellé de la voie du terrain
D'AMSTERDAM
Lieu-dit du terrain
PARC D'ACTIVITES DE SIGNES
Localité du terrain
SIGNES
Code postal du terrain
83870
sec_cadastre1
I
num_cadastre1
390
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4909
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Industrie
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1873
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
388
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
1485
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1873
Tableau des données brutes de l'autorisation.
