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Bourgogne-Franche-Comté
Yonne (89)
Les Sièges
Détail PC 08939519T0001
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08939519T0001 délivré le 2019/10/26 à Les Sieges autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 3 663 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SARL DU PETIT CROSLEY, le projet de locaux autorise la construction de 696 m² sur Le Petit Crosley. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 26 octobre 2019 par la commune de Les Sieges. Implanté Le Petit Crosley, à Les Sieges (89190), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SARL DU PETIT CROSLEY.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 696 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 42 362 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 140 m² d’habitation et 3 523 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 663 m².
Les Sieges compte 416 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Le Petit Crosley, Les Sieges (89190).
Références cadastrales : ZK, 68, ZK, 150, ZK, 151.
Région : Bourgogne • Département : Yonne .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SARL DU PETIT CROSLEY (SIREN 803527894, SIRET 80352789400015, APE 01.47Z, catégorie juridique 5499, localité Les Sieges (89190)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 2 967 m² · Surface après travaux (totale) : 3 663 m² · Variation nette totale : 696 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² Agricole 2 827 m² 696 m² 0 m² 0 m² 0 m² 696 m² 3 523 m² Total 2 967 m² 696 m² 0 m² 0 m² 0 m² 696 m² 3 663 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Agricole : 696 m² créés; variation nette 696 m².
Données techniques principales Destination principale Exploitation agricole ou forestière Surface créée 696 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 663 m² Superficie du terrain 42 362 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Exploitation agricole ou forestière Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 663 m²
Destination principale Exploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation 2019/10/26
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08939519T0001 Code commune INSEE : 89395 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Les Sieges (89190). Les travaux prévoient la création de 696 m²; la surface après travaux atteint 3 663 m². Le terrain couvre 42 362 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Yonne
Code de la commune du lieu des travaux
89395
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08939519T0001
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-10-26
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-10-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-10
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2020-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.47Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SARL DU PETIT CROSLEY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
803527894
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
80352789400015
Code postal du demandeur
89190
Localité du demandeur
Les Sieges
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Le Petit Crosley
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Les Sieges
Code postal du terrain
89190
sec_cadastre1
ZK
num_cadastre1
68
sec_cadastre2
ZK
num_cadastre2
150
sec_cadastre3
ZK
num_cadastre3
151
Superficie du terrain
42362
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
140
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
2827
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
696
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
2827
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
696
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
3663
Tableau des données brutes de l'autorisation.
