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Permis de construire à Seyssuel (38200) - 1 698 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0384871310008 délivré le 2013/11/28 à SEYSSUEL autorise une construction neuve pour un programme de 1 930 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COEUR DE VILLAGE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 930 m² sur 36 RUE DE L'EGLISE. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 28 novembre 2013 par la commune de SEYSSUEL. Implanté 36 RUE DE L'EGLISE, à Seyssuel (38200), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COEUR DE VILLAGE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 232 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 172 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 118 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 698 m² d’habitation et 232 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 930 m².

SEYSSUEL compte 2 080 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 36 RUE DE L'EGLISE, Seyssuel (38200).

Références cadastrales : 0A, 2296.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COEUR DE VILLAGE (SIREN 801824764, SIRET 80182476400014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LE POUZIN (07250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 872 m² · Surface après travaux (totale) : 1 930 m² · Variation nette totale : 1 058 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation700 m²1 698 m²0 m²700 m²0 m²998 m²1 698 m²
Commerce0 m²232 m²0 m²0 m²0 m²232 m²232 m²
Entrepôts172 m²0 m²0 m²172 m²0 m²-172 m²0 m²
Total872 m²1 930 m²0 m²872 m²0 m²1 058 m²1 930 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 1 698 m² créés, 700 m² démolis; variation nette 998 m². Commerce : 232 m² créés; variation nette 232 m². Entrepôts : 172 m² démolis; variation nette -172 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée1 930 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée700 m²
Surface après travaux (totale)1 930 m²
Superficie du terrain2 118 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 930 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2013/11/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mars 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384871310008
  • Code commune INSEE : 38487 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Seyssuel (38200). Les travaux prévoient la création de 1 930 m² et des démolitions de 872 m²; la surface après travaux atteint 1 930 m². Le terrain couvre 2 118 m².

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