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Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var (83)
La Seyne-sur-Mer
Détail PC 08312614C0053
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°08312614C0053 délivré le 2015/03/18 à LA SEYNE SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 23 780 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CORNICHE DU BOIS SACRE, le programme résidentiel autorise la construction de 23 780 m² sur 617 Corniche Philippe Giovanni. Déposé au printemps 2014, autorisé le 18 mars 2015 par la commune de LA SEYNE SUR MER. Implanté 617 Corniche Philippe Giovanni, à La Seyne Sur Mer (83500), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CORNICHE DU BOIS SACRE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 1 447 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 505 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 1 108 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 22 333 m² d’habitation et 1 447 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 23 780 m². Le bâti projeté présente 8 niveaux.
LA SEYNE SUR MER compte 62 763 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 617 Corniche Philippe Giovanni, La Seyne Sur Mer (83500).
Références cadastrales : AR, 1326, AR, 1349, AR, 193.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CORNICHE DU BOIS SACRE (SIREN 539987420, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, localité BOULOGNE BILLANCOURT (92100)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 505 m² · Surface après travaux (totale) : 23 780 m² · Variation nette totale : 23 275 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 22 333 m² 0 m² 0 m² 0 m² 22 333 m² 22 333 m² Commerce 0 m² 1 447 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 447 m² 1 447 m² Entrepôts 505 m² 0 m² 0 m² 505 m² 0 m² -505 m² 0 m² Total 505 m² 23 780 m² 0 m² 505 m² 0 m² 23 275 m² 23 780 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 22 333 m² créés; variation nette 22 333 m². Commerce : 1 447 m² créés; variation nette 1 447 m². Entrepôts : 505 m² démolis; variation nette -505 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 23 780 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 23 780 m² Superficie du terrain 1 108 m² Nombre de niveaux 8 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 23 780 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2015/03/18
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 janvier 2023.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08312614C0053 Code commune INSEE : 83126 - Voir la page commune Année de dépôt : 2014 Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2015 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à La Seyne Sur Mer (83500). Les travaux prévoient la création de 23 780 m² et des démolitions de 505 m²; la surface après travaux atteint 23 780 m². Le terrain couvre 1 108 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Var
Code de la commune du lieu des travaux
83126
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08312614C0053
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2015-03-18
Date réelle d'ouverture de chantier
2023-01-16
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2015-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2023-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CORNICHE DU BOIS SACRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
539987420
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
92100
Localité du demandeur
BOULOGNE BILLANCOURT
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
617
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Corniche Philippe Giovanni
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA SEYNE SUR MER
Code postal du terrain
83500
sec_cadastre1
AR
num_cadastre1
1326
sec_cadastre2
AR
num_cadastre2
1349
sec_cadastre3
AR
num_cadastre3
193
Superficie du terrain
1108
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
8
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
22333
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
505
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
1447
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
505
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
1447
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
505
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
505
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
23780
Tableau des données brutes de l'autorisation.
