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Permis de construire à Sermoise-Sur-Loire (58000) - 251 m² destination Bureau autorisé en 2020

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05827819N0011 délivré le 2020/09/04 à SERMOISE-SUR-LOIRE autorise une construction neuve pour un bâtiment de 251 m² à destination Bureau.

Présentation générale et nature du projet

Porté par UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS, le projet de locaux autorise la construction de 251 m² sur 15 ROUTE DE SERMOISE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 4 septembre 2020 par la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE. Implanté 15 ROUTE DE SERMOISE, à Sermoise-Sur-Loire (58000), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Le projet est porté par UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « bureau ». La création de surface atteint 251 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 7 320 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 251 m².

SERMOISE-SUR-LOIRE compte 1 494 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 ROUTE DE SERMOISE, Sermoise-Sur-Loire (58000).

Références cadastrales : AK, 146, AK, 36, AK, 145.

Région : Bourgogne • Département : Nièvre.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS (SIREN 513917922, SIRET 51391792200017, APE 93.12Z, catégorie juridique 5599, localité VARENNES VAUZELLES (58640)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 251 m² · Variation nette totale : 251 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Bureaux	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²	0 m²	126 m²	126 m²
Services publics / intérêt collectif	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²
Total	0 m²	251 m²	0 m²	0 m²	0 m²	251 m²	251 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Bureaux : 126 m² créés; variation nette 126 m². Services publics / intérêt collectif : 125 m² créés; variation nette 125 m².

Données techniques principales

Destination principale	Bureau
Surface créée	251 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	251 m²
Superficie du terrain	7 320 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Bureau
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite251 m²

Destination principaleBureau

Date d'autorisation2020/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 13 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05827819N0011
Code commune INSEE : 58278 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination bureau à Sermoise-Sur-Loire (58000). Les travaux prévoient la création de 251 m²; la surface après travaux atteint 251 m². Le terrain couvre 7 320 m².

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2020 - Route de Lyon - nouvelle construction - 1 171 m² Artisanat
2019 - rue du Bois Chapitre - extension de surface sans transformation - 80 m² Entrepôt
2019 - route de Lyon - nouvelle construction - 9 m² Services publics ou d’intérêt collectif

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	58
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nièvre
Code de la commune du lieu des travaux	58278
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05827819N0011
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-09-04
Date réelle d'ouverture de chantier	2020-09-04
Date réelle d'achèvement des travaux	2021-07-17
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2021-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	93.12Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	513917922
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	51391792200017
Code postal du demandeur	58640
Localité du demandeur	VARENNES VAUZELLES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	15
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ROUTE DE SERMOISE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SERMOISE-SUR-LOIRE
Code postal du terrain	58000
sec_cadastre1	AK
num_cadastre1	146
sec_cadastre2	AK
num_cadastre2	36
sec_cadastre3	AK
num_cadastre3	145
Superficie du terrain	7320
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Bureau
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	251
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	126
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	125
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	6
SURF_CONSTRUCTION	251