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Permis de construire à Serezin De La Tour (38300) - 1 694 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0384811510011 délivré le 2016/02/27 à SEREZIN DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 785 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par DU PAS DE VACHES, le projet de locaux autorise la construction de 1 694 m² sur MAGNIER. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 27 février 2016 par la commune de SEREZIN DE LA TOUR. Implanté MAGNIER, à Serezin De La Tour (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par DU PAS DE VACHES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 694 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 17 504 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 785 m².

SEREZIN DE LA TOUR compte 1 133 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MAGNIER, Serezin De La Tour (38300).

Références cadastrales : C, 144.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU PAS DE VACHES (SIREN 815040316, SIRET 81504031600011, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité SEREZIN DE LA TOUR (38300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 91 m² · Surface après travaux (totale) : 1 785 m² · Variation nette totale : 1 694 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	91 m²	1 694 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 694 m²	1 785 m²
Total	91 m²	1 694 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 694 m²	1 785 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 694 m² créés; variation nette 1 694 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 694 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 785 m²
Superficie du terrain	17 504 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 785 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2016/02/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mars 2016. L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0384811510011
Code commune INSEE : 38481 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Serezin De La Tour (38300). Les travaux prévoient la création de 1 694 m²; la surface après travaux atteint 1 785 m². Le terrain couvre 17 504 m².

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2023 - 0384812310009 - extension de surface sans transformation - 17 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2023 - 0384812210046 - nouvelle construction - 17 m² Industrie
2021 - de Saint-Victor - nouvelle construction - 549 m² Artisanat
2021 - du colombier - nouvelle construction - 1 822 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - de Longeville - nouvelle construction - 118 m² Entrepôt
2021 - de Longeville - nouvelle construction - 102 m² Entrepôt
2016 - de St Victor - extension de surface sans transformation - 529 m² Commerce

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38481
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0384811510011
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-02-27
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-03-18
Date réelle d'achèvement des travaux	2017-07-20
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2019-12
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6533
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	DU PAS DE VACHES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	815040316
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81504031600011
Code postal du demandeur	38300
Localité du demandeur	SEREZIN DE LA TOUR
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	MAGNIER
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	SEREZIN DE LA TOUR
Code postal du terrain	38300
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	144
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	17504
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	91
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1694
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	91
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1694
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	1785