← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Sequestre

Autorisation d’urbanisme PC n°08128419A1023 à LE SEQUESTRE (81990) !

PC locaux transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08128419A1023). Le projet est situé au AV DES MARRANES à LE SEQUESTRE (81990). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 12 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 février 2020, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 0 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 1 955 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 177 m².

Localisation du projet

Adresse : AV DES MARRANES, LE SEQUESTRE (81990).

Références cadastrales : AC, 35.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LE SEQUESTRE (81990).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : 177 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation458 m²0 m²0 m²0 m²177 m²-177 m²281 m²
Bureaux0 m²0 m²177 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Total0 m²0 m²177 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Autres / non ventilés0 m²0 m²-177 m²0 m²0 m²-177 m²-177 m²
Total0 m²0 m²177 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 177 m² transformés; variation nette -177 m². Bureaux : 177 m² issus de transformation; variation nette 177 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée0 m²
Surface transformée177 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain1 955 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite177 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2020/02/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 14 juin 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128419A1023
  • Code commune INSEE : 81284 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE SEQUESTRE (81990). Les principaux éléments portent sur 0 m², 177 m² et parcelle de 1 955 m².