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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Septème
Détail PC 0384802310026
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0384802310026 délivré le 2024/02/22 à Sept me autorise une construction neuve pour un programme de 1 553 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LES JARDINS D'ANTOINE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 553 m² sur 82 Place Cecillon du Perrier. Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 février 2024 par la commune de Sept me. Implanté 82 Place Cecillon du Perrier, à Sept Me (38780), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES JARDINS D'ANTOINE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 256 m². L’ampleur des créations est limitée. Les démolitions représentent 162 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 183 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 297 m² d’habitation et 256 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 553 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Sept me compte 2 143 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 82 Place Cecillon du Perrier, Sept Me (38780).
Références cadastrales : AI, 144, AI, 144, AI, 145.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LES JARDINS D'ANTOINE (SIREN 821653656, SIRET 82165365600016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité PARIS (75008)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 560 m² · Surface après travaux (totale) : 1 553 m² · Variation nette totale : 993 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 398 m² 1 297 m² 0 m² 398 m² 0 m² 899 m² 1 297 m² Commerce 162 m² 256 m² 0 m² 162 m² 0 m² 94 m² 256 m² Total 560 m² 1 553 m² 0 m² 560 m² 0 m² 993 m² 1 553 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 297 m² créés, 398 m² démolis; variation nette 899 m². Commerce : 256 m² créés, 162 m² démolis; variation nette 94 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 1 553 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 398 m² Surface après travaux (totale) 1 553 m² Superficie du terrain 2 183 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 553 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/02/22
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 janvier 2025.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384802310026 Code commune INSEE : 38480 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sept Me (38780). Les travaux prévoient la création de 1 553 m² et des démolitions de 560 m²; la surface après travaux atteint 1 553 m². Le terrain couvre 2 183 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38480
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384802310026
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-02-22
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-01-20
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LES JARDINS D'ANTOINE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
821653656
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82165365600016
Code postal du demandeur
75008
Localité du demandeur
PARIS
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
82
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Place Cecillon du Perrier
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Sept me
Code postal du terrain
38780
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
144
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
144
sec_cadastre3
AI
num_cadastre3
145
Superficie du terrain
2183
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
398
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1297
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
398
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
162
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
256
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
162
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
162
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
256
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
162
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
1553
Tableau des données brutes de l'autorisation.
