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Permis de construire à Semalens (81570) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°08128115C0020 délivré le 2016/01/20 à SEMALENS autorise une extension de surface pour un programme de 60 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par S.A.S. LOT AGRICULTURE ET ENERGIE SOLAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur 35 CH DES ARQUIES. Déposé en hiver 2015, autorisé le 20 janvier 2016 par la commune de SEMALENS. Implanté 35 CH DES ARQUIES, à Semalens (81570), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de CHEZ M. BERNARD DORMOY -CH.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par S.A.S. LOT AGRICULTURE ET ENERGIE SOLAIRE.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 1 996 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 60 m².

SEMALENS compte 2 009 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 35 CH DES ARQUIES, Semalens (81570).

Références cadastrales : A, 987.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.A.S. LOT AGRICULTURE ET ENERGIE SOLAIRE (SIREN 524237351, SIRET 52423735100019, APE 35.11Z, catégorie juridique 5710, localité LACAPELLE MARIVAL (46120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 60 m² · Variation nette totale : 60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Total0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 60 m² créés; variation nette 60 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)60 m²
Superficie du terrain1 996 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite60 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08128115C0020
  • Code commune INSEE : 81281 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Semalens (81570). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 60 m². Le terrain couvre 1 996 m².

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