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Permis de construire à Segos (32400) - 429 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2013

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03242413M1001 délivré le 2013/07/16 à Segos autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 1 718 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES TROIS PINS, le projet de locaux autorise la construction de 429 m² sur Lieu-dit au Pin. Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 juillet 2013 par la commune de Segos. Implanté Lieu-dit au Pin, à Segos (32400), dans le département d’Gers, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de au Pin.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES TROIS PINS.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 429 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 90 188 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 718 m².

Segos compte 226 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit au Pin, Segos (32400).

Références cadastrales : WB, 72, ZB, 34.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES TROIS PINS (SIREN 381577634, SIRET 38157763400011, APE 01.47Z, catégorie juridique 6533, localité Segos (32400)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 289 m² · Surface après travaux (totale) : 1 718 m² · Variation nette totale : 429 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole1 289 m²429 m²0 m²0 m²0 m²429 m²1 718 m²
Total1 289 m²429 m²0 m²0 m²0 m²429 m²1 718 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 429 m² créés; variation nette 429 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée429 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 718 m²
Superficie du terrain90 188 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 718 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2013/07/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 18 mai 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03242413M1001
  • Code commune INSEE : 32424 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Segos (32400). Les travaux prévoient la création de 429 m²; la surface après travaux atteint 1 718 m². Le terrain couvre 90 188 m².

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