← Retour à la liste des autorisations sur la commune Séglien

Permis de construire à Seglien (56160) - 1 078 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05624215E0005 délivré le 2015/05/26 à Seglien autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 359 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par EARL DE QUENECALEC, le projet de locaux autorise la construction de 1 078 m² sur Lieu-dit QUENECALEC. Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 mai 2015 par la commune de Seglien. Implanté Lieu-dit QUENECALEC, à Seglien (56160), dans le département d’Morbihan, en Bretagne, dans le secteur de QUENECALEC.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par EARL DE QUENECALEC.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 078 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 8 830 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 359 m².

Seglien compte 638 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit QUENECALEC, Seglien (56160).

Références cadastrales : YM, 118, YM, 39.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE QUENECALEC (SIREN 394296149, SIRET 39429614900013, APE 01.41Z, catégorie juridique 6598, localité Seglien (56160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 281 m² · Surface après travaux (totale) : 2 359 m² · Variation nette totale : 1 078 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Agricole	1 281 m²	1 078 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 078 m²	2 359 m²
Total	1 281 m²	1 078 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 078 m²	2 359 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 078 m² créés; variation nette 1 078 m².

Données techniques principales

Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Surface créée	1 078 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 359 m²
Superficie du terrain	8 830 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Exploitation agricole ou forestière
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 359 m²

Destination principaleExploitation agricole ou forestière

Date d'autorisation2015/05/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 10 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 24 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05624215E0005
Code commune INSEE : 56242 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Seglien (56160). Les travaux prévoient la création de 1 078 m²; la surface après travaux atteint 2 359 m². Le terrain couvre 8 830 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Séglien (56160)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

2025 - Pen En Taillau - nouvelle construction - 2 625 m² Exploitation agricole ou forestière
2025 - Guergomel - diminution de surface sans transformation - 2 765 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - 05624224X0002 - nouvelle construction - 4 967 m² Exploitation agricole ou forestière
2024 - Murio - nouvelle construction - 2 795 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - KERALVE - extension de surface sans transformation - 448 m² Exploitation agricole ou forestière
2022 - KERALVE - nouvelle construction - 2 964 m² Exploitation agricole ou forestière
2021 - du Stade - nouvelle construction - 197 m² Services publics ou d’intérêt collectif
2021 - GUERGOMEL - nouvelle construction - 1 950 m² Exploitation agricole ou forestière

Voir toutes les autorisations à Séglien

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	56
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Morbihan
Code de la commune du lieu des travaux	56242
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05624215E0005
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-05-26
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-10-15
Date réelle d'achèvement des travaux	2016-03-10
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-05
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	01.41Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6598
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	EARL DE QUENECALEC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	394296149
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	39429614900013
Code postal du demandeur	56160
Localité du demandeur	Seglien
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	QUENECALEC
Localité du terrain	Seglien
Code postal du terrain	56160
sec_cadastre1	YM
num_cadastre1	118
sec_cadastre2	YM
num_cadastre2	39
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	8830
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole ou forestière
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	1281
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	1078
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux	1281
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite	1078
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
Type de service public ou d'intérêt collectif	7
SURF_CONSTRUCTION	2359