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Autorisation d’urbanisme PC n°04323615Y0006 à LA SEAUVE SUR SEMENE (43140) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04323615Y0006). Le projet est situé au Lieu-dit LES PALETTES à LA SEAUVE SUR SEMENE (43140). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 mars 2016, porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La surface de plancher créée est de 210 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 58 600 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 210 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LES PALETTES, LA SEAUVE SUR SEMENE (43140).

Références cadastrales : B0, 1089.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : LA SEAUVE SUR SEMENE (43140).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 210 m² · Variation nette totale : 210 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²210 m²0 m²0 m²0 m²210 m²210 m²
Total0 m²210 m²0 m²0 m²0 m²210 m²210 m²
Autres / non ventilés0 m²-210 m²0 m²0 m²0 m²-210 m²-210 m²
Total0 m²210 m²0 m²0 m²0 m²210 m²210 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 210 m² créés; variation nette 210 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée210 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)210 m²
Superficie du terrain58 600 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite210 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04323615Y0006
  • Code commune INSEE : 43236 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA SEAUVE SUR SEMENE (43140). Les principaux éléments portent sur 210 m², 0 m² et parcelle de 58 600 m².