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Permis de construire à Schnersheim (67370) - 234 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2014

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06745214E0005 délivré le 2014/06/25 à Schnersheim autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 764 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI VENT D'OUEST, le projet de locaux autorise la construction de 234 m² sur Lieu-dit Kleinfrankenheim. Déposé au printemps 2014, autorisé le 25 juin 2014 par la commune de Schnersheim. Implanté Lieu-dit Kleinfrankenheim, à Schnersheim (67370), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace, dans le secteur de Kleinfrankenheim.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par SCI VENT D'OUEST.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 234 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 25 698 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 174 m² d’habitation et 2 590 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 764 m².

Schnersheim compte 1 804 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Kleinfrankenheim, Schnersheim (67370).

Références cadastrales : 3, 235.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI VENT D'OUEST (SIREN 530661982, SIRET 53066198200013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Metz (57000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 530 m² · Surface après travaux (totale) : 2 764 m² · Variation nette totale : 234 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation174 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²174 m²
Agricole2 356 m²234 m²0 m²0 m²0 m²234 m²2 590 m²
Total2 530 m²234 m²0 m²0 m²0 m²234 m²2 764 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 234 m² créés; variation nette 234 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée234 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 764 m²
Superficie du terrain25 698 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 764 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2014/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745214E0005
  • Code commune INSEE : 67452 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Schnersheim (67370). Les travaux prévoient la création de 234 m²; la surface après travaux atteint 2 764 m². Le terrain couvre 25 698 m².

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