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Permis de construire à Savigny-Les-Beaune (21420) - 589 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02159015B0001 délivré le 2015/05/10 à Savigny-les-Beaune autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 589 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISON CLEMENT MARTIN - DOMAINE PASCAL CLEMENT, le projet de locaux autorise la construction de 589 m² sur 31 RTE DE BEAUNE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 10 mai 2015 par la commune de Savigny-les-Beaune. Implanté 31 RTE DE BEAUNE, à Savigny-Les-Beaune (21420), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par MAISON CLEMENT MARTIN - DOMAINE PASCAL CLEMENT.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 589 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 2 000 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 589 m².

Savigny-les-Beaune compte 1 286 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 RTE DE BEAUNE, Savigny-Les-Beaune (21420).

Références cadastrales : AV, 235.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISON CLEMENT MARTIN - DOMAINE PASCAL CLEMENT (SIREN 752307280, SIRET 75230728000012, APE 47.25Z, catégorie juridique 5499, localité Savigny-les-Beaune (21420)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 589 m² · Variation nette totale : 589 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole0 m²589 m²0 m²0 m²0 m²589 m²589 m²
Total0 m²589 m²0 m²0 m²0 m²589 m²589 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 589 m² créés; variation nette 589 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée589 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)589 m²
Superficie du terrain2 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite589 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 janvier 2016. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02159015B0001
  • Code commune INSEE : 21590 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Savigny-Les-Beaune (21420). Les travaux prévoient la création de 589 m²; la surface après travaux atteint 589 m². Le terrain couvre 2 000 m².

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