← Retour à la liste des autorisations sur la commune Sauzet

Permis de construire à Sauzet (46140) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC locaux diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Le permis n°04630116X0001 délivré le 2016/05/04 à SAUZET autorise une diminution de surface pour un programme de 207 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI AGRICOLE GASLY, le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur PRADELLES. Déposé en hiver 2016, autorisé le 4 mai 2016 par la commune de SAUZET. Implanté PRADELLES, à Sauzet (46140), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AGRICOLE GASLY.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». Le terrain d’assiette couvre 5 020 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 207 m².

SAUZET compte 536 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PRADELLES, Sauzet (46140).

Références cadastrales : B, 572, B, 573.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AGRICOLE GASLY (SIREN 807874268, SIRET 80787426800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 248 m² · Surface après travaux (totale) : 207 m² · Variation nette totale : -41 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation248 m²90 m²0 m²131 m²0 m²-41 m²207 m²
Total248 m²90 m²0 m²131 m²0 m²-41 m²207 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 90 m² créés, 131 m² démolis; variation nette -41 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée131 m²
Surface après travaux (totale)207 m²
Superficie du terrain5 020 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite207 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2016/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04630116X0001
  • Code commune INSEE : 46301 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sauzet (46140). Les travaux prévoient la création de 90 m² et des démolitions de 131 m²; la surface après travaux atteint 207 m². Le terrain couvre 5 020 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sauzet (46140)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Sauzet