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Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
Sassenage
Détail PC 0384742310003
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0384742310003 délivré le 2023/11/27 à SASSENAGE autorise une construction neuve pour un programme de 2 385 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par IMAPRIM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 385 m² sur 2 Square de la Liberation. Déposé en été 2023, autorisé le 27 novembre 2023 par la commune de SASSENAGE. Implanté 2 Square de la Liberation, à Sassenage (38360), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMAPRIM.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 557 m². L’ampleur des créations est modérée. Les démolitions représentent 1 280 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le terrain d’assiette couvre 2 638 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 1 828 m² d’habitation et 557 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 385 m². Le bâti projeté présente 4 niveaux.
SASSENAGE compte 11 660 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 2 Square de la Liberation, Sassenage (38360).
Références cadastrales : BD, 98, BD, 99, BD, 100.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage IMAPRIM (SIREN 493917652, SIRET 49391765200023, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité CHAMBERY (73000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 1 280 m² · Surface après travaux (totale) : 2 385 m² · Variation nette totale : 1 105 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 828 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 828 m² 1 828 m² Commerce 0 m² 557 m² 0 m² 0 m² 0 m² 557 m² 557 m² Services publics / intérêt collectif 1 280 m² 0 m² 0 m² 1 280 m² 0 m² -1 280 m² 0 m² Total 1 280 m² 2 385 m² 0 m² 1 280 m² 0 m² 1 105 m² 2 385 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 1 828 m² créés; variation nette 1 828 m². Commerce : 557 m² créés; variation nette 557 m². Services publics / intérêt collectif : 1 280 m² démolis; variation nette -1 280 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 2 385 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 385 m² Superficie du terrain 2 638 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 385 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2023/11/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0384742310003 Code commune INSEE : 38474 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Sassenage (38360). Les travaux prévoient la création de 2 385 m² et des démolitions de 1 280 m²; la surface après travaux atteint 2 385 m². Le terrain couvre 2 638 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38474
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0384742310003
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-11-27
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2023-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
IMAPRIM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
493917652
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
49391765200023
Code postal du demandeur
73000
Localité du demandeur
CHAMBERY
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
2
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Square de la Liberation
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SASSENAGE
Code postal du terrain
38360
sec_cadastre1
BD
num_cadastre1
98
sec_cadastre2
BD
num_cadastre2
99
sec_cadastre3
BD
num_cadastre3
100
Superficie du terrain
2638
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1828
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
1280
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
557
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
1280
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
557
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
1280
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
1280
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
2385
Tableau des données brutes de l'autorisation.
