Permis de construire à Sapois (39300) - 57 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2016
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03950316C0002 délivré le 2016/08/30 à Sapois autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 355 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 57 m² sur 505 Chemin de la la Grande Poi. Déposé au printemps 2016, autorisé le 30 août 2016 par la commune de Sapois. Implanté 505 Chemin de la la Grande Poi, à Sapois (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 57 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 3 276 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 355 m².
Sapois compte 400 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 505 Chemin de la la Grande Poi, Sapois (39300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAPOIS (39300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 298 m² · Surface après travaux (totale) : 355 m² · Variation nette totale : 57 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Agricole
298 m²
57 m²
0 m²
0 m²
0 m²
57 m²
355 m²
Total
298 m²
57 m²
0 m²
0 m²
0 m²
57 m²
355 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 57 m² créés; variation nette 57 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
57 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
355 m²
Superficie du terrain
3 276 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite355 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2016/08/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 août 2016. L’achèvement a été déclaré le 2 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 3 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Sapois (39300). Les travaux prévoient la création de 57 m²; la surface après travaux atteint 355 m². Le terrain couvre 3 276 m².
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