← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saône

Permis de construire à Saone (25660) - 1 483 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2015

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02553215C0009 délivré le 2015/12/08 à SAONE autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 4 334 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par GAEC DES FIETRES, le projet de locaux autorise la construction de 1 483 m² sur CORNIREUX. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 8 décembre 2015 par la commune de SAONE. Implanté CORNIREUX, à Saone (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole. Le projet est porté par GAEC DES FIETRES.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 1 483 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 49 753 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 334 m².

SAONE compte 3 148 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CORNIREUX, Saone (25660).

Références cadastrales : ZA, 10, ZA, 804.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAEC DES FIETRES (SIREN 402013460, SIRET 40201346000017, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité SAONE (25660)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 2 851 m² · Surface après travaux (totale) : 4 334 m² · Variation nette totale : 1 483 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Agricole2 851 m²1 483 m²0 m²0 m²0 m²1 483 m²4 334 m²
Total2 851 m²1 483 m²0 m²0 m²0 m²1 483 m²4 334 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Agricole : 1 483 m² créés; variation nette 1 483 m².

Données techniques principales

Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Surface créée1 483 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 334 m²
Superficie du terrain49 753 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Exploitation agricole ou forestière
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 334 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2015/12/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 octobre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02553215C0009
  • Code commune INSEE : 25532 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Saone (25660). Les travaux prévoient la création de 1 483 m²; la surface après travaux atteint 4 334 m². Le terrain couvre 49 753 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saône (25660)

Autres permis de construire de locaux dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saône