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Autorisation d’urbanisme PC n°04028715M0047 à SANGUINET (40460) !

PC locaux nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04028715M0047). Le projet est situé au ALLEE RABA RUE DU CHATEAU à SANGUINET (40460). Le projet se situe dans le département Landes, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 8 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 décembre 2015, porte principalement sur la destination « habitation ». La surface de plancher créée est de 414 m². Les démolitions représentent 0 m². Le terrain d’assiette couvre 3 628 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 414 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ALLEE RABA RUE DU CHATEAU, SANGUINET (40460).

Références cadastrales : AA, 104, AA, 105, AA, 106.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CIRMAD CENTRE SUD OUEST (SIREN 378117659, SIRET 37811765900029, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité MERIGNAC (33700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 414 m² · Variation nette totale : 414 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 332 m²0 m²0 m²0 m²3 332 m²3 332 m²
Commerce0 m²414 m²0 m²0 m²0 m²414 m²414 m²
Total0 m²414 m²0 m²0 m²0 m²414 m²414 m²
Autres / non ventilés0 m²-414 m²0 m²0 m²0 m²-414 m²-414 m²
Total0 m²414 m²0 m²0 m²0 m²414 m²414 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Habitation : 3 332 m² créés; variation nette 3 332 m². Commerce : 414 m² créés; variation nette 414 m².

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Surface créée414 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)414 m²
Superficie du terrain3 628 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite414 m²
Destination principaleHabitation
Date d'autorisation2015/12/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04028715M0047
  • Code commune INSEE : 40287 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SANGUINET (40460). Les principaux éléments portent sur 414 m², 0 m² et parcelle de 3 628 m².