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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Samoëns
Détail PC 07425823C0056
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07425823C0056 délivré le 2024/11/19 à Samoens autorise une construction neuve pour un programme de 7 577 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LUCCHETTA & LEGER PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 7 577 m² sur Lieu-dit LES DRUGERES. Déposé en hiver 2023, autorisé le 19 novembre 2024 par la commune de Samoens. Implanté Lieu-dit LES DRUGERES, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES DRUGERES.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LUCCHETTA & LEGER PROMOTION.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 3 403 m². L’ampleur des créations est importante. Le terrain d’assiette couvre 5 638 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 4 174 m² d’habitation et 3 403 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 7 577 m². Le bâti projeté présente 3 niveaux.
Samoens compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit LES DRUGERES, Samoens (74340).
Références cadastrales : 0G, 6593, 0G, 4276, 0G, 6235.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LUCCHETTA & LEGER PROMOTION (SIREN 790030753, SIRET 79003075300012, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Sallanches (74700)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 7 577 m² · Variation nette totale : 7 227 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 350 m² 4 174 m² 0 m² 350 m² 0 m² 3 824 m² 4 174 m² Hébergement 0 m² 2 282 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 282 m² 2 282 m² Commerce 0 m² 1 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 121 m² 1 121 m² Total 350 m² 7 577 m² 0 m² 350 m² 0 m² 7 227 m² 7 577 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 4 174 m² créés, 350 m² démolis; variation nette 3 824 m². Hébergement : 2 282 m² créés; variation nette 2 282 m². Commerce : 1 121 m² créés; variation nette 1 121 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 7 577 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 350 m² Surface après travaux (totale) 7 577 m² Superficie du terrain 5 638 m² Nombre de niveaux 3 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 7 577 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2024/11/19
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07425823C0056 Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 7 577 m² et des démolitions de 350 m²; la surface après travaux atteint 7 577 m². Le terrain couvre 5 638 m².
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Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74258
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07425823C0056
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-11-19
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LUCCHETTA & LEGER PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
790030753
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79003075300012
Code postal du demandeur
74700
Localité du demandeur
Sallanches
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
LES DRUGERES
Localité du terrain
Samoens
Code postal du terrain
74340
sec_cadastre1
0G
num_cadastre1
6593
sec_cadastre2
0G
num_cadastre2
4276
sec_cadastre3
0G
num_cadastre3
6235
Superficie du terrain
5638
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
3
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
50
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
350
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4174
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
350
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
3403
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
2282
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
1121
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
7577
COMM_NORM
74258
Tableau des données brutes de l'autorisation.
