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Auvergne-Rhône-Alpes
Haute-Savoie (74)
Samoëns
Détail PC 07425819C0013
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PC locaux
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°07425819C0013 délivré le 2019/08/02 à SAMOENS autorise une construction neuve pour un programme de 6 390 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SAS LE GIFFRE, le programme résidentiel autorise la construction de 6 390 m² sur 466 Route des Drugeres. Déposé au printemps 2019, autorisé le 2 août 2019 par la commune de SAMOENS. Implanté 466 Route des Drugeres, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Gliere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAS LE GIFFRE.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « habitation ». La création de surface atteint 879 m². L’ampleur des créations est modérée. Le terrain d’assiette couvre 4 870 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 5 511 m² d’habitation et 879 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 6 390 m².
SAMOENS compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 466 Route des Drugeres, Samoens (74340).
Références cadastrales : 0G, 6860.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SAS LE GIFFRE (SIREN 884683780, SIRET 88468378000016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Paris (75008)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 6 390 m² · Variation nette totale : 6 390 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 5 511 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 511 m² 5 511 m² Bureaux 0 m² 16 m² 0 m² 0 m² 0 m² 16 m² 16 m² Commerce 0 m² 863 m² 0 m² 0 m² 0 m² 863 m² 863 m² Total 0 m² 6 390 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 390 m² 6 390 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Analyse par destination Habitation : 5 511 m² créés; variation nette 5 511 m². Bureaux : 16 m² créés; variation nette 16 m². Commerce : 863 m² créés; variation nette 863 m².
Données techniques principales Destination principale Habitation Surface créée 6 390 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 6 390 m² Superficie du terrain 4 870 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 6 390 m²
Destination principale Habitation
Date d'autorisation 2019/08/02
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mars 2020.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 07425819C0013 Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2019 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination habitation à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 6 390 m²; la surface après travaux atteint 6 390 m². Le terrain couvre 4 870 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux
74258
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
07425819C0013
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2019-08-02
Date réelle d'ouverture de chantier
2020-03-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2019-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2020-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SAS LE GIFFRE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
884683780
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
88468378000016
Code postal du demandeur
75008
Localité du demandeur
Paris
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
466
Type de voie du terrain
Route
Libellé de la voie du terrain
des Drugeres
Lieu-dit du terrain
La Gliere
Localité du terrain
SAMOENS
Code postal du terrain
74340
sec_cadastre1
0G
num_cadastre1
6860
sec_cadastre2
-
num_cadastre2
-
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
4870
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Nombre de chambres (hôtels et autres hébergements, notamment sociaux)
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
5511
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
-
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
879
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier nouvelle construite
-
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier démolie
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Bureau nouvelle construite
16
Surface de plancher de la destination Bureau issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Bureau démolie
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Commerce nouvelle construite
863
Surface de plancher de la destination Commerce issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Commerce démolie
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Artisanat nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Artisanat issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Artisanat démolie
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Industrie nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Industrie issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Industrie démolie
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière démolie
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt démolie
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif' existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif nouvelle construite
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif démolie
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
Type de service public ou d'intérêt collectif
7
SURF_CONSTRUCTION
6390
Tableau des données brutes de l'autorisation.
