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Permis de construire à Sainpuits (89520) - 231 m² destination Artisanat autorisé en 2016

PC locaux nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08933116T0003 délivré le 2016/12/01 à Sainpuits autorise une construction neuve pour des locaux d’artisanat de 351 m².

Présentation générale et nature du projet

le projet de locaux autorise la construction de 231 m² sur Lieu-dit COMMECY. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 1 décembre 2016 par la commune de Sainpuits. Implanté Lieu-dit COMMECY, à Sainpuits (89520), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de COMMECY.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un local d’artisanat.

Ce permis de construire porte principalement sur la destination « artisanat ». La création de surface atteint 231 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 5 886 m². Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 351 m².

Sainpuits compte 300 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit COMMECY, Sainpuits (89520).

Références cadastrales : A, 885, A, 884, A, 1433.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Sainpuits (89520).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 351 m² · Variation nette totale : 231 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Artisanat120 m²231 m²0 m²0 m²0 m²231 m²351 m²
Total120 m²231 m²0 m²0 m²0 m²231 m²351 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Analyse par destination

Artisanat : 231 m² créés; variation nette 231 m².

Données techniques principales

Destination principaleArtisanat
Surface créée231 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)351 m²
Superficie du terrain5 886 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Artisanat
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite351 m²
Destination principaleArtisanat
Date d'autorisation2016/12/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mai 2017. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08933116T0003
  • Code commune INSEE : 89331 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination artisanat à Sainpuits (89520). Les travaux prévoient la création de 231 m²; la surface après travaux atteint 351 m². Le terrain couvre 5 886 m².

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