Permis de construire à Ruy Montceau (38300) - 80 m² destination Exploitation agricole ou forestière autorisé en 2017
PC locauxnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0383481710014 délivré le 2017/09/08 à RUY MONTCEAU autorise une construction neuve pour un bâtiment agricole de 2 009 m².
Présentation générale et nature du projet
le projet de locaux autorise la construction de 80 m² sur Chemi de la Gaillardiere. Déposé en été 2017, autorisé le 8 septembre 2017 par la commune de RUY MONTCEAU. Implanté Chemi de la Gaillardiere, à Ruy Montceau (38300), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un bâtiment agricole.
Ce permis de construire porte principalement sur la destination « exploitation agricole ou forestière ». La création de surface atteint 80 m². L’ampleur des créations est limitée. Le terrain d’assiette couvre 20 103 m². Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. Projet mixte : 465 m² d’habitation et 1 544 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 009 m².
RUY MONTCEAU compte 4 752 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemi de la Gaillardiere, Ruy Montceau (38300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : RUY-MONTCEAU (38300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 929 m² · Surface après travaux (totale) : 2 009 m² · Variation nette totale : 80 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
465 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
465 m²
Agricole
1 464 m²
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
1 544 m²
Total
1 929 m²
80 m²
0 m²
0 m²
0 m²
80 m²
2 009 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Analyse par destination
Agricole : 80 m² créés; variation nette 80 m².
Données techniques principales
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Surface créée
80 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 009 m²
Superficie du terrain
20 103 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Exploitation agricole ou forestière
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 009 m²
Destination principaleExploitation agricole ou forestière
Date d'autorisation2017/09/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des locaux à destination exploitation agricole ou forestière à Ruy Montceau (38300). Les travaux prévoient la création de 80 m²; la surface après travaux atteint 2 009 m². Le terrain couvre 20 103 m².
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